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1 430 résultats

Essayer plutôt : articl l2334 23 code travail

  1. Code des transports

    Version historiqueCodes

    Article Annexe V

    1. Code des transports
    2. TROISIÈME PARTIE : TRANSPORT ROUTIER
    3. ANNEXES
    du code du travail. … Conformément aux dispositions de l'article L. 441-6 , alinéa 11, du code de commerce, les parties ne peuvent convenir d'un délai de paiement supérieur à trente jours … Code des transports

  2. Code de commerce

    Version historiqueCodes

    Article A821-72

    1. Code de commerce
    2. Paragraphe 2 : De la certification des comptes
    3. Sous-paragraphe 2 : De l'analyse des risques
    A ce titre, le commissaire aux comptes s'intéresse notamment à la communication entre la direction et les organes mentionnés à l'article L. 821-63 du code de commerce … Il peut s'agir, par exemple, d'une description sous forme narrative, de questionnaires ou encore de diagrammes. 23. … Code de commerce

  3. Code du sport

    Version historiqueCodes

    Article Annexe II-1 (art. A212-1)

    1. Code du sport
    2. Annexes partie réglementaire - Arrêtés
    3. Annexes II
    CQP moniteur d'escrime, option " épée ", délivré jusqu'au 23 août 2020. … Encadrement des activités de vol à plat en soufflerie, dans les conditions techniques et de sécurité définies aux articles A. 322-165 et suivants du code du sport … Code du sport

  4. Code de l'action sociale et des familles

    Version en vigueurCodes

    Article Annexe 2-4

    1. Code de l'action sociale et des familles
    2. Annexe
    notamment : - chute de la fin des mots et difficultés de prononciation des groupes consonantiques, mots déformés ; - emploi peu fréquent des mots grammaticaux (articles … L'article R. 241-15 du code de l'action sociale et des familles précise que la carte d'invalidité sera surchargée d'une mention cécité pour les personnes dont la … Code de l'action sociale et des familles

  5. Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre

    Version en vigueurCodes

    Article Annexe 2

    1. Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
    2. Partie réglementaire (nouvelle)
    3. ANNEXES AU CODE DES PENSIONS MILITAIRES D'INVALIDITÉ ET DES VICTIMES DE GUERRE
    L'échelle de gravité de 1887 (issue d'une décision ministérielle du 23 juillet 1887) fut élaborée pour l'application des lois du 11 avril 1831 et du 18 avril 1831 … Le barème de 1919 (issu d'un décret du 29 mai 1919 modifié), établi par application des dispositions de l'article 9, § 4, de la loi du 31 mars 1919 ( article L. … Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre

  6. Code du cinéma et de l'image animée

    Version historiqueCodes

    Article 211-10

    1. Code du cinéma et de l'image animée
    2. Paragraphe 2 : Conditions particulières
    3. Sous-paragraphe 2 : Barème de points des œuvres documentaires
    211-3. 2° Sous-groupe “Auteurs” : a) Il est affecté au sous-groupe “Auteurs” un nombre maximal de 23 points répartis entre les postes suivants : - Réalisateur : … 211-3 est à l'initiative de l'œuvre cinématographique ; - En ce qui concerne le réalisateur, le contrat de production audiovisuelle et le contrat de travail désignent … Code du cinéma et de l'image animée

  7. Code du cinéma et de l'image animée

    Version historiqueCodes

    Article 211-10

    1. Code du cinéma et de l'image animée
    2. Paragraphe 2 : Conditions particulières
    3. Sous-paragraphe 2 : Barème de points des œuvres documentaires
    211-3 . 2° Sous-groupe “ Auteurs ” : a) Il est affecté au sous-groupe “ Auteurs ” un nombre maximal de 23 points répartis entre les postes suivants : -Réalisateur … 211-3 est à l'initiative de l'œuvre cinématographique ; -En ce qui concerne le réalisateur, le contrat de production audiovisuelle et le contrat de travail désignent … Code du cinéma et de l'image animée

  8. Code de commerce

    Version en vigueurCodes

    Article A821-72

    1. Code de commerce
    2. Paragraphe 2 : De la certification des comptes
    3. Sous-paragraphe 2 : De l'analyse des risques
    des indicateurs de performance financière de l'entité, lesquels lui indiquent les aspects financiers que la direction considère constituer des enjeux majeurs. 23 … A ce titre, le commissaire aux comptes s'intéresse notamment à la communication entre la direction et les organes mentionnés à l' article L. 821-63 du code de commerce … Code de commerce

  9. Code de l'action sociale et des familles

    Version historiqueCodes

    Article Annexe 2-4

    1. Code de l'action sociale et des familles
    2. Annexe
    avec notamment : -chute de la fin des mots et difficultés de prononciation des groupes consonantiques, mots déformés ; -emploi peu fréquent des mots grammaticaux (articles … L'article R. 241-15 du code de l'action sociale et des familles précise que la carte d'invalidité sera surchargée d'une mention cécité pour les personnes dont la … Code de l'action sociale et des familles

  10. Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre

    Version historiqueCodes

    Article Annexe 2

    1. Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
    2. Partie réglementaire (nouvelle)
    3. ANNEXES AU CODE DES PENSIONS MILITAIRES D'INVALIDITÉ ET DES VICTIMES DE GUERRE
    L'échelle de gravité de 1887 (issue d'une décision ministérielle du 23 juillet 1887) fut élaborée pour l'application des lois du 11 avril 1831 et du 18 avril 1831 … Le barème de 1919 (issu d'un décret du 29 mai 1919 modifié), établi par application des dispositions de l'article 9, § 4, de la loi du 31 mars 1919 ( article L. … Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre