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Essayer plutôt : articl l2121 22 code travail

1. Code du sport

   Version historiqueCodes

   Article Annexe II-1 (art. A212-1)

   1. Code du sport
   2. Annexes partie réglementaire - Arrêtés
   3. Annexes II

   Sous la surveillance d'un personnel mentionné à l'article L. 322-7 du code du sport (MNS ou BNSSA). … Encadrement des activités de vol à plat en soufflerie, dans les conditions techniques et de sécurité définies aux articles A. 322-165 et suivants du code du sport … Code du sport

2. Code du cinéma et de l'image animée

   Version historiqueCodes

   Article 211-11

   1. Code du cinéma et de l'image animée
   2. Paragraphe 2 : Conditions particulières
   3. Sous-paragraphe 3 : Barème de points des œuvres d'animation

   points ne sont obtenus que si l'œuvre cinématographique considérée est produite par au moins une entreprise de production qui satisfait aux conditions prévues à l'article … les conditions suivantes : a) Le contrat de production audiovisuelle conclu avec le réalisateur désigne la loi française comme loi applicable ; b) Le contrat de travail … Code du cinéma et de l'image animée

3. Code du cinéma et de l'image animée

   Version historiqueCodes

   Article 211-10

   1. Code du cinéma et de l'image animée
   2. Paragraphe 2 : Conditions particulières
   3. Sous-paragraphe 2 : Barème de points des œuvres documentaires

   211-3 est à l'initiative de l'œuvre cinématographique ; - En ce qui concerne le réalisateur, le contrat de production audiovisuelle et le contrat de travail désignent … IV. - Groupe “Techniciens” A. - Il est affecté au groupe “Techniciens” un nombre maximal de 22 points répartis entre les deux sous-groupes suivants : 1° Sous-groupe … Code du cinéma et de l'image animée

4. Code du cinéma et de l'image animée

   Version historiqueCodes

   Article 211-10

   1. Code du cinéma et de l'image animée
   2. Paragraphe 2 : Conditions particulières
   3. Sous-paragraphe 2 : Barème de points des œuvres documentaires

   211-3 est à l'initiative de l'œuvre cinématographique ; -En ce qui concerne le réalisateur, le contrat de production audiovisuelle et le contrat de travail désignent … -Il est affecté au groupe “ Techniciens ” un nombre maximal de 22 points répartis entre les deux sous-groupes suivants : 1° Sous-groupe “ Techniciens cadres collaborateurs … Code du cinéma et de l'image animée

5. Code de l'action sociale et des familles

   Version en vigueurCodes

   Article Annexe 2-4

   1. Code de l'action sociale et des familles
   2. Annexe

   notamment : - chute de la fin des mots et difficultés de prononciation des groupes consonantiques, mots déformés ; - emploi peu fréquent des mots grammaticaux (articles … L'article R. 241-15 du code de l'action sociale et des familles précise que la carte d'invalidité sera surchargée d'une mention cécité pour les personnes dont la … Code de l'action sociale et des familles

6. Code de commerce

   Version en vigueurCodes

   Article A821-72

   1. Code de commerce
   2. Paragraphe 2 : De la certification des comptes
   3. Sous-paragraphe 2 : De l'analyse des risques

   Prise de connaissance de l'entité et de son environnement 22. … A ce titre, le commissaire aux comptes s'intéresse notamment à la communication entre la direction et les organes mentionnés à l' article L. 821-63 du code de commerce … Code de commerce

7. Code de l'action sociale et des familles

   Version historiqueCodes

   Article Annexe 2-4

   1. Code de l'action sociale et des familles
   2. Annexe

   avec notamment : -chute de la fin des mots et difficultés de prononciation des groupes consonantiques, mots déformés ; -emploi peu fréquent des mots grammaticaux (articles … L'article R. 241-15 du code de l'action sociale et des familles précise que la carte d'invalidité sera surchargée d'une mention cécité pour les personnes dont la … Code de l'action sociale et des familles