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Résultats contenant chacun de vos termes, au singulier comme au pluriel, au masculin comme au féminin.Équivalences prises en compte : CJA ⇔ code de justice administrative

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1 745 résultats

Essayer plutôt : articl r331 1 code justic administratif

  1. Code du sport

    Version historiqueCodes

    Article Annexe I-5 art R131-1 et R131-11

    1. Code du sport
    2. Annexes partie réglementaire - Décrets
    3. Annexes I
    DISPOSITIONS OBLIGATOIRES DES STATUTS DES FÉDÉRATIONS SPORTIVES AGRÉÉES 1. Dispositions relatives au but et à la composition de la fédération 1.1. … Que les documents administratifs de la fédération et ses pièces de comptabilité, dont un règlement financier, sont présentés sans déplacement, sur toute réquisition … Code du sport

  2. Code de commerce

    Version à venirCodes

    Article Annexe 8-2

    1. Code de commerce
    2. Annexes partie A Livre VIII
    3. ANNEXE 8-2 (ANNEXE À L'ARTICLE A. 814-1)
    RÈGLES PROFESSIONNELLES PRÉVUES PAR L'ARTICLE 54-1-II DU DÉCRET DU 27 DÉCEMBRE 1985 MODIFIÉE Sommaire Préambule. Titre Ier. ― Définitions. 1.1. … 226-13 et 226-14 du code pénal. … Code de commerce

  3. Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre

    Version en vigueurCodes

    Article Annexe 2 (suite)

    1. Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
    2. Partie réglementaire (nouvelle)
    3. ANNEXES AU CODE DES PENSIONS MILITAIRES D'INVALIDITÉ ET DES VICTIMES DE GUERRE
    Ainsi, l'autorité administrative sera à même d'apprécier si, de l'ensemble des éléments du dossier, se dégage une force probante suffisante pour former sa conviction … avec celui ou ceux qui sont fixés à l'égard des troubles de la vision. (1) Conformément aux dispositions prévues par l'article L. 125-8. … Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre

  4. Code de l'éducation

    Version historiqueCodes

    Article Annexe

    1. Code de l'éducation
    2. Chapitre II : Objectifs et missions de l'enseignement scolaire
    3. Section 1 : Mission de formation initiale.
    qui manifestent des besoins particuliers quant aux acquisitions nécessaires à chaque palier se voient proposer un programme personnalisé de réussite éducative. 1. … Connaissances Pratiquer une langue vivante étrangère, c'est d'abord s'approprier un code linguistique : il faut connaître les formes écrites et sonores permettant … Code de l'éducation

  5. Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre

    Version historiqueCodes

    Article Annexe 2 (suite)

    1. Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
    2. Partie réglementaire (nouvelle)
    3. ANNEXES AU CODE DES PENSIONS MILITAIRES D'INVALIDITÉ ET DES VICTIMES DE GUERRE
    En matière de troubles psychiques, ces pourcentages seront utilisés comme un code. … avec celui ou ceux qui sont fixés à l'égard des troubles de la vision. (1) Conformément aux dispositions prévues par l'article L. 125-8. … Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre