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2 456 résultats

Essayer plutôt : articl l613 13 code travail

  1. Code de commerce

    Version historiqueCodes

    Article Annexe 8-2

    1. Code de commerce
    2. Annexes partie A Livre VIII
    3. ANNEXE 8-2 (ANNEXE À L'ARTICLE A. 814-1)
    226-13 et 226-14 du code pénal. … 56 et 96 du code de procédure pénale . … Code de commerce

  2. Code de commerce

    Version à venirCodes

    Article Annexe 8-2

    1. Code de commerce
    2. Annexes partie A Livre VIII
    3. ANNEXE 8-2 (ANNEXE À L'ARTICLE A. 814-1)
    226-13 et 226-14 du code pénal. … 56 et 96 du code de procédure pénale . … Code de commerce

  3. Code du cinéma et de l'image animée

    Version historiqueCodes

    Article Annexe 3-8

    1. Code du cinéma et de l'image animée
    2. Livre III : Soutien à la création audiovisuelle et multimédia
    3. ANNEXES AU LIVRE III
    Autorisation définitive (article 311-100) Liste des documents justificatifs, par genre : I. - Fiction : 1° L'attestation, dûment renseignée et certifiée, de l'acceptation … de l'autorisation préalable ainsi que la justification de son inscription au registre public du cinéma et de l'audiovisuel, lorsque l'œuvre a été immatriculée ; 13 … Code du cinéma et de l'image animée

  4. Code du sport

    Version historiqueCodes

    Article Annexe II-1 (art. A212-1)

    1. Code du sport
    2. Annexes partie réglementaire - Arrêtés
    3. Annexes II
    (Article A. 212-1 du code du sport) A. … D. 123-13 du code de l'éducation. … Code du sport

  5. Code du sport

    Version historiqueCodes

    Article Annexe II-1 (art. A212-1)

    1. Code du sport
    2. Annexes partie réglementaire - Arrêtés
    3. Annexes II
    (Article A. 212-1 du code du sport) A. … D. 123-13 du code de l'éducation. … Code du sport

  6. Code du sport

    Version historiqueCodes

    Article Annexe II-1 (art. A212-1)

    1. Code du sport
    2. Annexes partie réglementaire - Arrêtés
    3. Annexes II
    (Article A. 212-1 du code du sport) A. … D. 123-13 du code de l'éducation. … Code du sport

  7. Code du sport

    Version historiqueCodes

    Article Annexe II-1 (art. A212-1)

    1. Code du sport
    2. Annexes partie réglementaire - Arrêtés
    3. Annexes II
    (Article A. 212-1 du code du sport) A. … D. 123-13 du code de l'éducation. … Code du sport

  8. Code de commerce

    Version en vigueurCodes

    Article A821-72

    1. Code de commerce
    2. Paragraphe 2 : De la certification des comptes
    3. Sous-paragraphe 2 : De l'analyse des risques
    A ce titre, le commissaire aux comptes s'intéresse notamment à la communication entre la direction et les organes mentionnés à l' article L. 821-63 du code de commerce … Le commissaire aux comptes consigne dans son dossier de travail : a) Les principaux éléments des échanges d'informations au sein de l'équipe d'audit, et notamment … Code de commerce

  9. Code du sport

    Version historiqueCodes

    Article Annexe II-1 (art. A212-1)

    1. Code du sport
    2. Annexes partie réglementaire - Arrêtés
    3. Annexes II
    (Article A. 212-1 du code du sport) A. … D. 123-13 du code de l'éducation. … Code du sport

  10. Code du sport

    Version historiqueCodes

    Article Annexe II-1 (art. A212-1)

    1. Code du sport
    2. Annexes partie réglementaire - Arrêtés
    3. Annexes II
    (Article A. 212-1 du code du sport) A. … D. 123-13 du code de l'éducation. … Code du sport

  11. Code du sport

    Version historiqueCodes

    Article Annexe II-1 (art. A212-1)

    1. Code du sport
    2. Annexes partie réglementaire - Arrêtés
    3. Annexes II
    D. 123-13 du code de l'éducation. … D. 123-13 du code de l'éducation. … Code du sport

  12. Code du sport

    Version historiqueCodes

    Article Annexe II-1 (art. A212-1)

    1. Code du sport
    2. Annexes partie réglementaire - Arrêtés
    3. Annexes II
    D. 123-13 du code de l'éducation. … D. 123-13 du code de l'éducation. … Code du sport

  13. Code du sport

    Version historiqueCodes

    Article Annexe II-1 (art. A212-1)

    1. Code du sport
    2. Annexes partie réglementaire - Arrêtés
    3. Annexes II
    D. 123-13 du code de l'éducation. … D. 123-13 du code de l'éducation. … Code du sport

  14. Code du sport

    Version historiqueCodes

    Article Annexe II-1 (art. A212-1)

    1. Code du sport
    2. Annexes partie réglementaire - Arrêtés
    3. Annexes II
    D. 123-13 du code de l'éducation. … D. 123-13 du code de l'éducation. … Code du sport

  15. Code de l'action sociale et des familles

    Version en vigueurCodes

    Article Annexe 2-4

    1. Code de l'action sociale et des familles
    2. Annexe
    L'article R. 241-15 du code de l'action sociale et des familles précise que la carte d'invalidité sera surchargée d'une mention cécité pour les personnes dont la … Hémianopsie binasale : en fonction du schéma et de la vision centrale. b) Quadranopsie : supérieure (taux : jusqu'à 13 p. 100) ; inférieure (taux : jusqu'à 30 p. … Code de l'action sociale et des familles

  16. Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre

    Version historiqueCodes

    Article Annexe 2

    1. Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
    2. Partie réglementaire (nouvelle)
    3. ANNEXES AU CODE DES PENSIONS MILITAIRES D'INVALIDITÉ ET DES VICTIMES DE GUERRE
    Le barème de 1919 (issu d'un décret du 29 mai 1919 modifié), établi par application des dispositions de l'article 9, § 4, de la loi du 31 mars 1919 ( article L. … , les dispositions du 2e alinéa de cet article sont appréciables ("double article L. 133-1"). (1) A moins que la dissociation de l'infirmité en ses différents éléments … Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre

  17. Code du sport

    Version historiqueCodes

    Article Annexe II-1 (art. A212-1)

    1. Code du sport
    2. Annexes partie réglementaire - Arrêtés
    3. Annexes II
    (Article A. 212-1 du code du sport) A. … D. 123-13 du code de l'éducation. … Code du sport

  18. Code du cinéma et de l'image animée

    Version historiqueCodes

    Article Annexe 3-8

    1. Code du cinéma et de l'image animée
    2. Livre III : Soutien à la création audiovisuelle et multimédia
    3. ANNEXES AU LIVRE III
    Autorisation définitive (article 311-100 ) Liste des documents justificatifs, par genre : I. … de l'autorisation préalable ainsi que la justification de son inscription au registre public du cinéma et de l'audiovisuel, lorsque l'œuvre a été immatriculée ; 13 … Code du cinéma et de l'image animée

  19. Code de l'action sociale et des familles

    Version historiqueCodes

    Article Annexe 2-4

    1. Code de l'action sociale et des familles
    2. Annexe
    L'article R. 241-15 du code de l'action sociale et des familles précise que la carte d'invalidité sera surchargée d'une mention cécité pour les personnes dont la … Hémianopsie binasale : en fonction du schéma et de la vision centrale. b) Quadranopsie : supérieure (taux : jusqu'à 13 p. 100) ; inférieure (taux : jusqu'à 30 p. … Code de l'action sociale et des familles

  20. Code du sport

    Version en vigueurCodes

    Article Annexe II-21

    1. Code du sport
    2. Annexes partie réglementaire - Arrêtés
    3. Annexes II
    Conformément à l'article L. 212-2 du code du sport : - l'établissement est seul compétent pour assurer les formations en environnement spécifique pour lesquelles … Conformément à l'article R. 212-8 du code du sport, l'établissement peut passer des conventions pour la mise en œuvre d'une partie de la formation, sous réserve … Code du sport