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Essayer plutôt : articl l613 13 code travail

  1. Code du sport

    Version historiqueCodes

    Article Annexe II-1 (art. A212-1)

    1. Code du sport
    2. Annexes partie réglementaire - Arrêtés
    3. Annexes II
    D. 123-13 du code de l'éducation. … D. 123-13 du code de l'éducation. … Code du sport

  2. Code du sport

    Version historiqueCodes

    Article Annexe II-1 (art. A212-1)

    1. Code du sport
    2. Annexes partie réglementaire - Arrêtés
    3. Annexes II
    D. 123-13 du code de l'éducation. … D. 123-13 du code de l'éducation. … Code du sport

  3. Code du sport

    Version historiqueCodes

    Article Annexe II-1 (art. A212-1)

    1. Code du sport
    2. Annexes partie réglementaire - Arrêtés
    3. Annexes II
    D. 123-13 du code de l'éducation. … D. 123-13 du code de l'éducation. … Code du sport

  4. Code du sport

    Version historiqueCodes

    Article Annexe II-1 (art. A212-1)

    1. Code du sport
    2. Annexes partie réglementaire - Arrêtés
    3. Annexes II
    D. 123-13 du code de l'éducation. … D. 123-13 du code de l'éducation. … Code du sport

  5. Code du sport

    Version historiqueCodes

    Article Annexe II-1 (art. A212-1)

    1. Code du sport
    2. Annexes partie réglementaire - Arrêtés
    3. Annexes II
    D. 123-13 du code de l'éducation. … D. 123-13 du code de l'éducation. … Code du sport

  6. Code du sport

    Version historiqueCodes

    Article Annexe II-1 (art. A212-1)

    1. Code du sport
    2. Annexes partie réglementaire - Arrêtés
    3. Annexes II
    D. 123-13 du code de l'éducation. … D. 123-13 du code de l'éducation. … Code du sport

  7. Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre

    Version en vigueurCodes

    Article Annexe 2 (suite)

    1. Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
    2. Partie réglementaire (nouvelle)
    3. ANNEXES AU CODE DES PENSIONS MILITAIRES D'INVALIDITÉ ET DES VICTIMES DE GUERRE
    A la différence de la législation des accidents du travail, où le pourcentage d'invalidité mesure une diminution ou une perte de capacité de travail, celle des pensions … 19,5 26 32,5 39 45,5 52 58,5 58,5 65 65 9/10 6,5 6,5 13 19,5 26 32,5 39 45,5 52 58,5 58,5 68,5 68,5 8/10 13 13 13 19,5 26 32,5 39 45,5 52 58,5 58,5 72 72 7/10 19,5 … Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre

  8. Code du sport

    Version historiqueCodes

    Article Annexe II-1 (art. A212-1)

    1. Code du sport
    2. Annexes partie réglementaire - Arrêtés
    3. Annexes II
    D. 123-13 du code de l'éducation. … D. 123-13 du code de l'éducation. … Code du sport

  9. Code du sport

    Version historiqueCodes

    Article Annexe II-21

    1. Code du sport
    2. Annexes partie réglementaire - Arrêtés
    3. Annexes II
    Conformément à l'article L. 212-2 du code du sport : - l'établissement est seul compétent pour assurer les formations en environnement spécifique pour lesquelles … Conformément à l'article R. 212-8 du code du sport, l'établissement peut passer des conventions pour la mise en œuvre d'une partie de la formation, sous réserve … Code du sport

  10. Code du sport

    Version historiqueCodes

    Article Annexe II-1 (art. A212-1)

    1. Code du sport
    2. Annexes partie réglementaire - Arrêtés
    3. Annexes II
    (Article A. 212-1 du code du sport) A. … D. 123-13 du code de l'éducation. … Code du sport

  11. Code du sport

    Version historiqueCodes

    Article Annexe II-1 (art. A212-1)

    1. Code du sport
    2. Annexes partie réglementaire - Arrêtés
    3. Annexes II
    (Article A. 212-1 du code du sport) A. … D. 123-13 du code de l'éducation. … Code du sport

  12. Code du sport

    Version historiqueCodes

    Article Annexe II-1 (art. A212-1)

    1. Code du sport
    2. Annexes partie réglementaire - Arrêtés
    3. Annexes II
    (Article A. 212-1 du code du sport) A. … D. 123-13 du code de l'éducation. … Code du sport

  13. Code du sport

    Version historiqueCodes

    Article Annexe II-21

    1. Code du sport
    2. Annexes partie réglementaire - Arrêtés
    3. Annexes II
    Conformément à l'article L. 212-2 du code du sport : - l'établissement est seul compétent pour assurer les formations en environnement spécifique pour lesquelles … Conformément à l'article R. 212-8 du code du sport, l'établissement peut passer des conventions pour la mise en œuvre d'une partie de la formation, sous réserve … Code du sport

  14. Code du sport

    Version historiqueCodes

    Article Annexe II-21

    1. Code du sport
    2. Annexes partie réglementaire - Arrêtés
    3. Annexes II
    Conformément à l'article L. 212-2 du code du sport : - l'établissement est seul compétent pour assurer les formations en environnement spécifique pour lesquelles … Conformément à l'article R. 212-8 du code du sport, l'établissement peut passer des conventions pour la mise en œuvre d'une partie de la formation, sous réserve … Code du sport

  15. Code du sport

    Version historiqueCodes

    Article Annexe II-21

    1. Code du sport
    2. Annexes partie réglementaire - Arrêtés
    3. Annexes II
    Conformément à l'article L. 212-2 du code du sport : - l'établissement est seul compétent pour assurer les formations en environnement spécifique pour lesquelles … Conformément à l'article R. 212-8 du code du sport, l'établissement peut passer des conventions pour la mise en œuvre d'une partie de la formation, sous réserve … Code du sport

  16. Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre

    Version historiqueCodes

    Article Annexe 2 (suite)

    1. Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
    2. Partie réglementaire (nouvelle)
    3. ANNEXES AU CODE DES PENSIONS MILITAIRES D'INVALIDITÉ ET DES VICTIMES DE GUERRE
    A la différence de la législation des accidents du travail, où le pourcentage d'invalidité mesure une diminution ou une perte de capacité de travail, celle des pensions … 19,5 26 32,5 39 45,5 52 58,5 58,5 65 65 9/10 6,5 6,5 13 19,5 26 32,5 39 45,5 52 58,5 58,5 68,5 68,5 8/10 13 13 13 19,5 26 32,5 39 45,5 52 58,5 58,5 72 72 7/10 19,5 … Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre