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Résultats contenant chacun de vos termes, au singulier comme au pluriel, au masculin comme au féminin.Équivalences prises en compte : CGCT ⇔ code général des collectivités territoriales

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Essayer plutôt : articl l752 8 code general colectivit teritorial

  1. Code des postes et des communications électroniques

    Version historiqueCodes

    Article L32

    1. Code des postes et des communications électroniques
    2. TITRE Ier : Dispositions générales
    3. Chapitre Ier : Définitions et principes.
    On entend par " exigences essentielles " les exigences nécessaires pour garantir la préservation de l'intérêt général s'attachant : – à la protection de la santé … On entend par infrastructure d'accueil des points d'accès sans fil à portée limitée, toute infrastructure physique contrôlée par l'Etat, les collectivités territoriales … Code des postes et des communications électroniques

  2. Code des postes et des communications électroniques

    Version historiqueCodes

    Article L32

    1. Code des postes et des communications électroniques
    2. TITRE Ier : Dispositions générales
    3. Chapitre Ier : Définitions et principes.
    On entend par " exigences essentielles " les exigences nécessaires pour garantir la préservation de l'intérêt général s'attachant : – à la protection de la santé … On entend par infrastructure d'accueil des points d'accès sans fil à portée limitée, toute infrastructure physique contrôlée par l'Etat, les collectivités territoriales … Code des postes et des communications électroniques

  3. Code du sport

    Version historiqueCodes

    Article Annexe I-5 art R131-1 et R131-11

    1. Code du sport
    2. Annexes partie réglementaire - Décrets
    3. Annexes I
    territoriales et des établissements publics ; e) Les ressources créées à titre exceptionnel, s'il y a lieu avec l'agrément de l'autorité compétente ; f) Le produit … 910 du code civil, l'article 7 de la loi du 4 février 1901 et le décret n° 66-388 du 13 juin 1966 ; 2. … Code du sport

  4. Code du sport

    Version historiqueCodes

    Article Annexe I-5 art R131-1 et R131-11

    1. Code du sport
    2. Annexes partie réglementaire - Décrets
    3. Annexes I
    territoriales et des établissements publics ; e) Les ressources créées à titre exceptionnel, s'il y a lieu avec l'agrément de l'autorité compétente ; f) Le produit … 910 du code civil, l'article 7 de la loi du 4 février 1901 et le décret n° 66-388 du 13 juin 1966 ; 2. … Code du sport

  5. Code du sport

    Version en vigueurCodes

    Article Annexe II-21

    1. Code du sport
    2. Annexes partie réglementaire - Arrêtés
    3. Annexes II
    L. 1411-1 du code général des collectivités territoriales. … Conformément à l'article R. 212-8 du code du sport, l'établissement peut passer des conventions pour la mise en œuvre d'une partie de la formation, sous réserve … Code du sport

  6. Code du sport

    Version historiqueCodes

    Article Annexe II-21

    1. Code du sport
    2. Annexes partie réglementaire - Arrêtés
    3. Annexes II
    L. 1411-1 du code général des collectivités territoriales. … Conformément à l'article R. 212-8 du code du sport, l'établissement peut passer des conventions pour la mise en œuvre d'une partie de la formation, sous réserve … Code du sport

  7. Code du sport

    Version historiqueCodes

    Article Annexe II-21

    1. Code du sport
    2. Annexes partie réglementaire - Arrêtés
    3. Annexes II
    L. 1411-1 du code général des collectivités territoriales. … Conformément à l'article R. 212-8 du code du sport, l'établissement peut passer des conventions pour la mise en œuvre d'une partie de la formation, sous réserve … Code du sport

  8. Code du sport

    Version historiqueCodes

    Article Annexe II-21

    1. Code du sport
    2. Annexes partie réglementaire - Arrêtés
    3. Annexes II
    L. 1411-1 du code général des collectivités territoriales. … Conformément à l'article R. 212-8 du code du sport, l'établissement peut passer des conventions pour la mise en œuvre d'une partie de la formation, sous réserve … Code du sport

  9. Code du sport

    Version historiqueCodes

    Article Annexe II-21

    1. Code du sport
    2. Annexes partie réglementaire - Arrêtés
    3. Annexes II
    L. 1411-1 du code général des collectivités territoriales. … Conformément à l'article R. 212-8 du code du sport, l'établissement peut passer des conventions pour la mise en œuvre d'une partie de la formation, sous réserve … Code du sport