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Essayer plutôt : articl l123 4 code travail

  1. Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre

    Version en vigueurCodes

    Article Annexe 2 (suite)

    1. Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
    2. Partie réglementaire (nouvelle)
    3. ANNEXES AU CODE DES PENSIONS MILITAIRES D'INVALIDITÉ ET DES VICTIMES DE GUERRE
    A la différence de la législation des accidents du travail, où le pourcentage d'invalidité mesure une diminution ou une perte de capacité de travail, celle des pensions … En phase aiguë, le taux d'invalidité sera attribué impérativement pour trois ans (cf. article L. 121-8) : 100 %. … Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre

  2. Code du sport

    Version historiqueCodes

    Article Annexe II-21

    1. Code du sport
    2. Annexes partie réglementaire - Arrêtés
    3. Annexes II
    Conformément à l'article L. 212-2 du code du sport : - l'établissement est seul compétent pour assurer les formations en environnement spécifique pour lesquelles … Conformément à l'article R. 212-8 du code du sport, l'établissement peut passer des conventions pour la mise en œuvre d'une partie de la formation, sous réserve … Code du sport

  3. Code du sport

    Version historiqueCodes

    Article Annexe II-21

    1. Code du sport
    2. Annexes partie réglementaire - Arrêtés
    3. Annexes II
    Conformément à l'article L. 212-2 du code du sport : - l'établissement est seul compétent pour assurer les formations en environnement spécifique pour lesquelles … Conformément à l'article R. 212-8 du code du sport, l'établissement peut passer des conventions pour la mise en œuvre d'une partie de la formation, sous réserve … Code du sport

  4. Code du sport

    Version historiqueCodes

    Article Annexe II-21

    1. Code du sport
    2. Annexes partie réglementaire - Arrêtés
    3. Annexes II
    Conformément à l'article L. 212-2 du code du sport : - l'établissement est seul compétent pour assurer les formations en environnement spécifique pour lesquelles … Conformément à l'article R. 212-8 du code du sport, l'établissement peut passer des conventions pour la mise en œuvre d'une partie de la formation, sous réserve … Code du sport

  5. Code du cinéma et de l'image animée

    Version historiqueCodes

    Article 211-9

    1. Code du cinéma et de l'image animée
    2. Paragraphe 2 : Conditions particulières
    3. Sous-paragraphe 1 : Barème de points des œuvres de fiction
    211-3 est à l'initiative de l'œuvre cinématographique ; -En ce qui concerne le réalisateur, le contrat de production audiovisuelle et le contrat de travail désignent … l'Espace économique européen, sont assimilés aux citoyens français ; b) Le contrat conclu avec les artistes-interprètes désigne la loi française comme loi applicable. 4° … Code du cinéma et de l'image animée

  6. Code du cinéma et de l'image animée

    Version historiqueCodes

    Article 211-9

    1. Code du cinéma et de l'image animée
    2. Paragraphe 2 : Conditions particulières
    3. Sous-paragraphe 1 : Barème de points des œuvres de fiction
    211-3 est à l'initiative de l'œuvre cinématographique ; - En ce qui concerne le réalisateur, le contrat de production audiovisuelle et le contrat de travail désignent … l'Espace économique européen, sont assimilés aux citoyens français ; b) Le contrat conclu avec les artistes-interprètes désigne la loi française comme loi applicable. 4° … Code du cinéma et de l'image animée

  7. Code de l'aviation civile

    Version historiqueCodes

    Article Annexe I : Chapitre Ier

    1. Code de l'aviation civile
    2. Annexe I à la section I du chapitre Ier du titre III du livre Ier de la troisième partie du code de l'aviation civile (art. D131-1 à D131-10)
    3. REGLES DE l'AIR
    D. 132-4 et suivants du code de l'aviation civile. … Note. - Les minimums spécifiés figurent au § 4. … Code de l'aviation civile

  8. Code du sport

    Version historiqueCodes

    Article Annexe II-1 (art. A212-1)

    1. Code du sport
    2. Annexes partie réglementaire - Arrêtés
    3. Annexes II
    Equitation de tradition et de travail. … R. 213 du code de la route. … Code du sport

  9. Code du sport

    Version historiqueCodes

    Article Annexe II-1 (art. A212-1)

    1. Code du sport
    2. Annexes partie réglementaire - Arrêtés
    3. Annexes II
    (Article A. 212-1 du code du sport) A. … Equitation de tradition et de travail. … Code du sport

  10. Code du sport

    Version historiqueCodes

    Article Annexe II-1 (art. A212-1)

    1. Code du sport
    2. Annexes partie réglementaire - Arrêtés
    3. Annexes II
    (Article A. 212-1 du code du sport) A. … Equitation de tradition et de travail. … Code du sport

  11. Code du sport

    Version historiqueCodes

    Article Annexe II-1 (art. A212-1)

    1. Code du sport
    2. Annexes partie réglementaire - Arrêtés
    3. Annexes II
    (Article A. 212-1 du code du sport) A. … Equitation de tradition et de travail. … Code du sport

  12. Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre

    Version historiqueCodes

    Article Annexe 2 (suite)

    1. Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
    2. Partie réglementaire (nouvelle)
    3. ANNEXES AU CODE DES PENSIONS MILITAIRES D'INVALIDITÉ ET DES VICTIMES DE GUERRE
    CHAPITRE III. 4. … A la différence de la législation des accidents du travail, où le pourcentage d'invalidité mesure une diminution ou une perte de capacité de travail, celle des pensions … Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre

  13. Code du sport

    Version historiqueCodes

    Article Annexe II-1 (art. A212-1)

    1. Code du sport
    2. Annexes partie réglementaire - Arrêtés
    3. Annexes II
    Equitation de tradition et de travail. … R. 213 du code de la route. … Code du sport

  14. Code du sport

    Version historiqueCodes

    Article Annexe II-1 (art. A212-1)

    1. Code du sport
    2. Annexes partie réglementaire - Arrêtés
    3. Annexes II
    Equitation de tradition et de travail. … R. 213 du code de la route. … Code du sport

  15. Code du sport

    Version historiqueCodes

    Article Annexe II-1 (art. A212-1)

    1. Code du sport
    2. Annexes partie réglementaire - Arrêtés
    3. Annexes II
    Equitation de tradition et de travail. … R. 213 du code de la route. … Code du sport

  16. Code du sport

    Version historiqueCodes

    Article Annexe II-1 (art. A212-1)

    1. Code du sport
    2. Annexes partie réglementaire - Arrêtés
    3. Annexes II
    Equitation de tradition et de travail. … R. 213 du code de la route. … Code du sport

  17. Code du sport

    Version historiqueCodes

    Article Annexe II-1 (art. A212-1)

    1. Code du sport
    2. Annexes partie réglementaire - Arrêtés
    3. Annexes II
    Equitation de tradition et de travail. … R. 213 du code de la route. … Code du sport

  18. Code du sport

    Version historiqueCodes

    Article Annexe II-1 (art. A212-1)

    1. Code du sport
    2. Annexes partie réglementaire - Arrêtés
    3. Annexes II
    D. 123-13 du code de l'éducation. … D. 123-13 du code de l'éducation. … Code du sport