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Résultats contenant chacun de vos termes, au singulier comme au pluriel, au masculin comme au féminin.Équivalences prises en compte : CGCT ⇔ code général des collectivités territoriales

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Essayer plutôt : articl l2121 1 code general colectivit teritorial

  1. Code des postes et des communications électroniques

    Version historiqueCodes

    Article L32

    1. Code des postes et des communications électroniques
    2. TITRE Ier : Dispositions générales
    3. Chapitre Ier : Définitions et principes.
    1° Communications électroniques. … Ce réseau est mis à la disposition de ces services dans le cadre des missions relevant de l'Etat, des collectivités territoriales et de leurs groupements, des services … Code des postes et des communications électroniques

  2. Code des postes et des communications électroniques

    Version historiqueCodes

    Article L32

    1. Code des postes et des communications électroniques
    2. TITRE Ier : Dispositions générales
    3. Chapitre Ier : Définitions et principes.
    1° Communications électroniques. … On entend par infrastructure d'accueil des points d'accès sans fil à portée limitée, toute infrastructure physique contrôlée par l'Etat, les collectivités territoriales … Code des postes et des communications électroniques

  3. Code des postes et des communications électroniques

    Version historiqueCodes

    Article L32

    1. Code des postes et des communications électroniques
    2. TITRE Ier : Dispositions générales
    3. Chapitre Ier : Définitions et principes.
    1° Communications électroniques. … On entend par infrastructure d'accueil des points d'accès sans fil à portée limitée, toute infrastructure physique contrôlée par l'Etat, les collectivités territoriales … Code des postes et des communications électroniques

  4. Code du sport

    Version historiqueCodes

    Article Annexe I-5 art R131-1 et R131-11

    1. Code du sport
    2. Annexes partie réglementaire - Décrets
    3. Annexes I
    DISPOSITIONS OBLIGATOIRES DES STATUTS DES FÉDÉRATIONS SPORTIVES AGRÉÉES DISPOSITIONS GÉNÉRALES. 1. … 910 du code civil, l'article 7 de la loi du 4 février 1901 et le décret n° 66-388 du 13 juin 1966 ; 2. … Code du sport

  5. Code du sport

    Version historiqueCodes

    Article Annexe I-5 art R131-1 et R131-11

    1. Code du sport
    2. Annexes partie réglementaire - Décrets
    3. Annexes I
    DISPOSITIONS OBLIGATOIRES DES STATUTS DES FÉDÉRATIONS SPORTIVES AGRÉÉES DISPOSITIONS GÉNÉRALES. 1. … 910 du code civil, l'article 7 de la loi du 4 février 1901 et le décret n° 66-388 du 13 juin 1966 ; 2. … Code du sport

  6. Code des postes et des communications électroniques

    Version historiqueCodes

    Article L32

    1. Code des postes et des communications électroniques
    2. TITRE Ier : Dispositions générales
    3. Chapitre Ier : Définitions et principes.
    1° Communications électroniques. … On entend par infrastructure d'accueil des points d'accès sans fil à portée limitée, toute infrastructure physique contrôlée par l'Etat, les collectivités territoriales … Code des postes et des communications électroniques

  7. Code du sport

    Version historiqueCodes

    Article Annexe I-5 art R131-1 et R131-11

    1. Code du sport
    2. Annexes partie réglementaire - Décrets
    3. Annexes I
    DISPOSITIONS OBLIGATOIRES DES STATUTS DES FÉDÉRATIONS SPORTIVES AGRÉÉES 1. Dispositions relatives au but et à la composition de la fédération 1.1. … territoriales et des établissements publics ; e) Les ressources créées à titre exceptionnel, s'il y a lieu avec l'agrément de l'autorité compétente ; f) Le produit … Code du sport

  8. Code du sport

    Version historiqueCodes

    Article Annexe I-5 art R131-1 et R131-11

    1. Code du sport
    2. Annexes partie réglementaire - Décrets
    3. Annexes I
    DISPOSITIONS OBLIGATOIRES DES STATUTS DES FÉDÉRATIONS SPORTIVES AGRÉÉES 1. Dispositions relatives au but et à la composition de la fédération 1.1. … territoriales et des établissements publics ; e) Les ressources créées à titre exceptionnel, s'il y a lieu avec l'agrément de l'autorité compétente ; f) Le produit … Code du sport

  9. Code de l'éducation

    Version historiqueCodes

    Article Annexe

    1. Code de l'éducation
    2. Chapitre II : Objectifs et missions de l'enseignement scolaire
    3. Section 1 : Mission de formation initiale.
    territoriales) ; -le principe de laïcité ; -les principales données relatives à la démographie et à l'économie françaises ; -le schéma général des recettes et des … dépenses publiques (Etat, collectivités locales, sécurité sociale) ; -le fonctionnement des services sociaux. … Code de l'éducation

  10. Code du sport

    Version en vigueurCodes

    Article Annexe II-21

    1. Code du sport
    2. Annexes partie réglementaire - Arrêtés
    3. Annexes II
    Conformément à l'article L. 212-2 du code du sport : - l'établissement est seul compétent pour assurer les formations en environnement spécifique pour lesquelles … L. 1411-1 du code général des collectivités territoriales. … Code du sport

  11. Code du sport

    Version historiqueCodes

    Article Annexe II-21

    1. Code du sport
    2. Annexes partie réglementaire - Arrêtés
    3. Annexes II
    Conformément à l'article L. 212-2 du code du sport : - l'établissement est seul compétent pour assurer les formations en environnement spécifique pour lesquelles … L. 1411-1 du code général des collectivités territoriales. … Code du sport

  12. Code du sport

    Version historiqueCodes

    Article Annexe II-21

    1. Code du sport
    2. Annexes partie réglementaire - Arrêtés
    3. Annexes II
    Conformément à l'article L. 212-2 du code du sport : - l'établissement est seul compétent pour assurer les formations en environnement spécifique pour lesquelles … L. 1411-1 du code général des collectivités territoriales. … Code du sport

  13. Code du sport

    Version historiqueCodes

    Article Annexe II-21

    1. Code du sport
    2. Annexes partie réglementaire - Arrêtés
    3. Annexes II
    Conformément à l'article L. 212-2 du code du sport : - l'établissement est seul compétent pour assurer les formations en environnement spécifique pour lesquelles … L. 1411-1 du code général des collectivités territoriales. … Code du sport

  14. Code du sport

    Version historiqueCodes

    Article Annexe II-21

    1. Code du sport
    2. Annexes partie réglementaire - Arrêtés
    3. Annexes II
    Conformément à l'article L. 212-2 du code du sport : - l'établissement est seul compétent pour assurer les formations en environnement spécifique pour lesquelles … L. 1411-1 du code général des collectivités territoriales. … Code du sport