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Lexorizon

Article R*490-5

Version en vigueur du 25 janvier 2007 au 1 octobre 2007

Aucune version en vigueur

Cet article n’a pas de rédaction actuellement en vigueur (abrogé ou transféré).

Versions6

  1. Version historique

    Version en vigueur du 25 janvier 2007 au 1 octobre 2007

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  2. Version historique

    Version en vigueur du 25 janvier 2007 au 1 octobre 2007

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  3. Version historique

    Version en vigueur du 20 décembre 2000 au 22 juillet 2005

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  4. Version historique

    Version en vigueur du 14 octobre 1995 au 20 décembre 2000

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  5. Version historique

    Version en vigueur du 20 mars 1986 au 14 octobre 1995

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  6. Version historique

    Version en vigueur du 1 avril 1984 au 20 mars 1986

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Jurisprudences associées0

Cartographie jurisprudentielle

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Article R*490-5 — Code de l'urbanisme — Lexorizon