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Lexorizon

Article R123

Version en vigueur du 6 janvier 2001 au 1 juin 2001

Aucune version en vigueur

Cet article n’a pas de rédaction actuellement en vigueur (abrogé ou transféré).

Versions10

  1. Version historique

    Version en vigueur du 6 janvier 2001 au 1 juin 2001

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  2. Version historique

    Version en vigueur du 6 janvier 2001 au 1 juin 2001

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  3. Version historique

    Version en vigueur du 1 mars 1999 au 6 janvier 2001

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  4. Version historique

    Version en vigueur du 1 mars 1999 au 6 janvier 2001

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  5. Version historique

    Version en vigueur du 28 mars 1993 au 1 mars 1999

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  6. Version historique

    Version en vigueur du 28 mars 1993 au 1 mars 1999

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  7. Version historique

    Version en vigueur du 7 mai 1988 au 28 mars 1993

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  8. Version historique

    Version en vigueur du 7 mai 1988 au 28 mars 1993

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  9. Version historique

    Version en vigueur du 19 septembre 1986 au 7 mai 1988

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  10. Version historique

    Version en vigueur du 19 septembre 1986 au 7 mai 1988

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Jurisprudences associées0

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Article R123 — Code de la route (ancien) — Lexorizon