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  1. Code de la route

    Version historiqueCodes

    Article R311-1

    1. Code de la route
    2. Titre Ier : Dispositions techniques.
    3. Chapitre Ier : Dispositions générales et définitions.
    Pour l'application du présent code, les termes ci-après ont le sens qui leur est donné dans le présent article : 1. … sous-catégorie L3e-A1 : véhicule de la catégorie L3e équipé d'un moteur d'une cylindrée ne dépassant pas 125 cm ³ et d'une puissance maximale ne dépassant pas 11 … Code de la route

  2. Code de la route

    Version historiqueCodes

    Article R311-1

    1. Code de la route
    2. Titre Ier : Dispositions techniques.
    3. Chapitre Ier : Dispositions générales et définitions.
    Pour l'application du présent code, les termes ci-après ont le sens qui leur est donné dans le présent article : 1. … la sous-catégorie L3e-A1 : véhicule de la catégorie L3e équipé d'un moteur d'une cylindrée ne dépassant pas 125 cm³ et d'une puissance maximale ne dépassant pas 11 … Code de la route

  3. Code de la route

    Version historiqueCodes

    Article R311-1

    1. Code de la route
    2. Titre Ier : Dispositions techniques.
    3. Chapitre Ier : Dispositions générales et définitions.
    Pour l'application du présent code, les termes ci-après ont le sens qui leur est donné dans le présent article : 1. … sous-catégorie L3e-A1 : véhicule de la catégorie L3e équipé d'un moteur d'une cylindrée ne dépassant pas 125 cm ³ et d'une puissance maximale ne dépassant pas 11 … Code de la route

  4. Code de la route

    Version historiqueCodes

    Article R311-1

    1. Code de la route
    2. Titre Ier : Dispositions techniques.
    3. Chapitre Ier : Dispositions générales et définitions.
    Pour l'application du présent code, les termes ci-après ont le sens qui leur est donné dans le présent article : 1. … sous-catégorie L3e-A1 : véhicule de la catégorie L3e équipé d'un moteur d'une cylindrée ne dépassant pas 125 cm ³ et d'une puissance maximale ne dépassant pas 11 … Code de la route

  5. Code de la route

    Version historiqueCodes

    Article R311-1

    1. Code de la route
    2. Titre Ier : Dispositions techniques.
    3. Chapitre Ier : Dispositions générales et définitions.
    Pour l'application du présent code, les termes ci-après ont le sens qui leur est donné dans le présent article : 1. … sous-catégorie L3e-A1 : véhicule de la catégorie L3e équipé d'un moteur d'une cylindrée ne dépassant pas 125 cm ³ et d'une puissance maximale ne dépassant pas 11 … Code de la route

  6. Code de la route

    Version historiqueCodes

    Article R311-1

    1. Code de la route
    2. Titre Ier : Dispositions techniques.
    3. Chapitre Ier : Dispositions générales et définitions.
    Pour l'application du présent code, les termes ci-après ont le sens qui leur est donné dans le présent article : 1. … sous-catégorie L3e-A1 : véhicule de la catégorie L3e équipé d'un moteur d'une cylindrée ne dépassant pas 125 cm ³ et d'une puissance maximale ne dépassant pas 11 … Code de la route

  7. Code de la route

    Version historiqueCodes

    Article R311-1

    1. Code de la route
    2. Titre Ier : Dispositions techniques.
    3. Chapitre Ier : Dispositions générales et définitions.
    Pour l'application du présent code, les termes ci-après ont le sens qui leur est donné dans le présent article : 1. … sous-catégorie L3e-A1 : véhicule de la catégorie L3e équipé d'un moteur d'une cylindrée ne dépassant pas 125 cm ³ et d'une puissance maximale ne dépassant pas 11 … Code de la route

  8. Code de l'action sociale et des familles

    Version historiqueCodes

    Article Annexe 2-4

    1. Code de l'action sociale et des familles
    2. Annexe
    L'article R. 241-15 du code de l'action sociale et des familles précise que la carte d'invalidité sera surchargée d'une mention cécité pour les personnes dont la … P 1, 5 P 2 P 3 P 4 P 5 P 6 P 8 P 14 P 20 < P 20 0 P 1, 5 0 0 2 3 6 8 10 16 20 23 25 P 2 0 0 4 5 8 10 14 18 22 25 28 P 3 2 4 8 9 12 16 20 25 28 32 35 P 4 3 5 9 11 … Code de l'action sociale et des familles

  9. Code du sport

    Version en vigueurCodes

    Article Annexe II-21

    1. Code du sport
    2. Annexes partie réglementaire - Arrêtés
    3. Annexes II
    Conformément à l'article L. 212-2 du code du sport : - l'établissement est seul compétent pour assurer les formations en environnement spécifique pour lesquelles … Conformément à l'article R. 212-8 du code du sport, l'établissement peut passer des conventions pour la mise en œuvre d'une partie de la formation, sous réserve … Code du sport

  10. Code du sport

    Version historiqueCodes

    Article Annexe II-21

    1. Code du sport
    2. Annexes partie réglementaire - Arrêtés
    3. Annexes II
    Conformément à l'article L. 212-2 du code du sport : - l'établissement est seul compétent pour assurer les formations en environnement spécifique pour lesquelles … Conformément à l'article R. 212-8 du code du sport, l'établissement peut passer des conventions pour la mise en œuvre d'une partie de la formation, sous réserve … Code du sport

  11. Code du sport

    Version historiqueCodes

    Article Annexe II-21

    1. Code du sport
    2. Annexes partie réglementaire - Arrêtés
    3. Annexes II
    Conformément à l'article L. 212-2 du code du sport : - l'établissement est seul compétent pour assurer les formations en environnement spécifique pour lesquelles … Conformément à l'article R. 212-8 du code du sport, l'établissement peut passer des conventions pour la mise en œuvre d'une partie de la formation, sous réserve … Code du sport

  12. Code du sport

    Version historiqueCodes

    Article Annexe II-21

    1. Code du sport
    2. Annexes partie réglementaire - Arrêtés
    3. Annexes II
    Conformément à l'article L. 212-2 du code du sport : - l'établissement est seul compétent pour assurer les formations en environnement spécifique pour lesquelles … Conformément à l'article R. 212-8 du code du sport, l'établissement peut passer des conventions pour la mise en œuvre d'une partie de la formation, sous réserve … Code du sport

  13. Code du sport

    Version historiqueCodes

    Article Annexe II-21

    1. Code du sport
    2. Annexes partie réglementaire - Arrêtés
    3. Annexes II
    Conformément à l'article L. 212-2 du code du sport : - l'établissement est seul compétent pour assurer les formations en environnement spécifique pour lesquelles … Conformément à l'article R. 212-8 du code du sport, l'établissement peut passer des conventions pour la mise en œuvre d'une partie de la formation, sous réserve … Code du sport