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311 résultats

  1. Code de la route

    Version historiqueCodes

    Article R311-1

    1. Code de la route
    2. Titre Ier : Dispositions techniques.
    3. Chapitre Ier : Dispositions générales et définitions.
    Pour l'application du présent code, les termes ci-après ont le sens qui leur est donné dans le présent article : 1. … R. 3151-1 du code des transports . … Code de la route

  2. Code de la route

    Version historiqueCodes

    Article R311-1

    1. Code de la route
    2. Titre Ier : Dispositions techniques.
    3. Chapitre Ier : Dispositions générales et définitions.
    Pour l'application du présent code, les termes ci-après ont le sens qui leur est donné dans le présent article : 1. … R. 3151-1 du code des transports . … Code de la route

  3. Code de la route

    Version historiqueCodes

    Article R311-1

    1. Code de la route
    2. Titre Ier : Dispositions techniques.
    3. Chapitre Ier : Dispositions générales et définitions.
    Pour l'application du présent code, les termes ci-après ont le sens qui leur est donné dans le présent article : 1. … R. 3151-1 du code des transports. … Code de la route

  4. Code de la route

    Version historiqueCodes

    Article R311-1

    1. Code de la route
    2. Titre Ier : Dispositions techniques.
    3. Chapitre Ier : Dispositions générales et définitions.
    Pour l'application du présent code, les termes ci-après ont le sens qui leur est donné dans le présent article : 1. … assurant un transport organisé à titre principal pour des personnes de moins de dix-huit ans, quel que soit le motif du déplacement. 2. … Code de la route

  5. Code de la route

    Version historiqueCodes

    Article R311-1

    1. Code de la route
    2. Titre Ier : Dispositions techniques.
    3. Chapitre Ier : Dispositions générales et définitions.
    Pour l'application du présent code, les termes ci-après ont le sens qui leur est donné dans le présent article : 1. … assurant un transport organisé à titre principal pour des personnes de moins de dix-huit ans, quel que soit le motif du déplacement. 2. … Code de la route

  6. Code de la route

    Version historiqueCodes

    Article R311-1

    1. Code de la route
    2. Titre Ier : Dispositions techniques.
    3. Chapitre Ier : Dispositions générales et définitions.
    Pour l'application du présent code, les termes ci-après ont le sens qui leur est donné dans le présent article : 1. … assurant un transport organisé à titre principal pour des personnes de moins de dix-huit ans, quel que soit le motif du déplacement. 2. … Code de la route

  7. Code de la route

    Version historiqueCodes

    Article R311-1

    1. Code de la route
    2. Titre Ier : Dispositions techniques.
    3. Chapitre Ier : Dispositions générales et définitions.
    Pour l'application du présent code, les termes ci-après ont le sens qui leur est donné dans le présent article : 1. … assurant un transport organisé à titre principal pour des personnes de moins de dix-huit ans, quel que soit le motif du déplacement. 2. … Code de la route

  8. Code de la route

    Version historiqueCodes

    Article R311-1

    1. Code de la route
    2. Titre Ier : Dispositions techniques.
    3. Chapitre Ier : Dispositions générales et définitions.
    Pour l'application du présent code, les termes ci-après ont le sens qui leur est donné dans le présent article : 1. … assurant un transport organisé à titre principal pour des personnes de moins de dix-huit ans, quel que soit le motif du déplacement. 2. … Code de la route

  9. Code de la route

    Version historiqueCodes

    Article R311-1

    1. Code de la route
    2. Titre Ier : Dispositions techniques.
    3. Chapitre Ier : Dispositions générales et définitions.
    Pour l'application du présent code, les termes ci-après ont le sens qui leur est donné dans le présent article : 1. … assurant un transport organisé à titre principal pour des personnes de moins de dix-huit ans, quel que soit le motif du déplacement. 2. … Code de la route

  10. Code de la route

    Version historiqueCodes

    Article R311-1

    1. Code de la route
    2. Titre Ier : Dispositions techniques.
    3. Chapitre Ier : Dispositions générales et définitions.
    Pour l'application du présent code, les termes ci-après ont le sens qui leur est donné dans le présent article : 1. … assurant un transport organisé à titre principal pour des personnes de moins de dix-huit ans, quel que soit le motif du déplacement. 2. … Code de la route

  11. Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre

    Version historiqueCodes

    Article Annexe 2 (suite)

    1. Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
    2. Partie réglementaire (nouvelle)
    3. ANNEXES AU CODE DES PENSIONS MILITAIRES D'INVALIDITÉ ET DES VICTIMES DE GUERRE
    A la différence de la législation des accidents du travail, où le pourcentage d'invalidité mesure une diminution ou une perte de capacité de travail, celle des pensions … En matière de troubles psychiques, ces pourcentages seront utilisés comme un code. … Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre