Aller au contenu principal
Lexorizon

Recherche juridique

Interrogez les Codes, les textes officiels et la jurisprudence avec des critères précis.

Résultats

6 977 résultats

  1. Code de la sécurité intérieure

    Version historiqueCodes

    Article R345-1

    1. Code de la sécurité intérieure
    2. TITRE IV : DISPOSITIONS RELATIVES À L'OUTRE-MER
    3. Chapitre V : Dispositions applicables en Nouvelle-Calédonie
    Sont applicables en Nouvelle-Calédonie, sous réserve des adaptations prévues aux articles R. 345-3, R. 345-4 et R. 345-4-1, les dispositions du présent livre mentionnées … 2018 R. 312-68 et R. 312-69 Résultant du décret n° 2014-1253 du 27 octobre 2014 R. 312-70 et R. 312-71 Résultant du décret n° 2018-542 du 29 juin 2018 R. 312-72 … Code de la sécurité intérieure

  2. Code de la sécurité intérieure

    Version historiqueCodes

    Article R345-1

    1. Code de la sécurité intérieure
    2. TITRE IV : DISPOSITIONS RELATIVES À L'OUTRE-MER
    3. Chapitre V : Dispositions applicables en Nouvelle-Calédonie
    Sont applicables en Nouvelle-Calédonie, sous réserve des adaptations prévues aux articles R. 345-3, R. 345-4 et R. 345-4-1, les dispositions du présent livre mentionnées … 2018 R. 312-68 et R. 312-69 Résultant du décret n° 2014-1253 du 27 octobre 2014 R. 312-70 et R. 312-71 Résultant du décret n° 2018-542 du 29 juin 2018 R. 312-72 … Code de la sécurité intérieure

  3. Code de la sécurité intérieure

    Version historiqueCodes

    Article R345-1

    1. Code de la sécurité intérieure
    2. TITRE IV : DISPOSITIONS RELATIVES À L'OUTRE-MER
    3. Chapitre V : Dispositions applicables en Nouvelle-Calédonie
    Sont applicables en Nouvelle-Calédonie, sous réserve des adaptations prévues aux articles R. 345-3, R. 345-4 et R. 345-4-1, les dispositions du présent livre mentionnées … 2018 R. 312-68 et R. 312-69 Résultant du décret n° 2014-1253 du 27 octobre 2014 R. 312-70 et R. 312-71 Résultant du décret n° 2018-542 du 29 juin 2018 R. 312-72 … Code de la sécurité intérieure

  4. Code de la sécurité intérieure

    Version historiqueCodes

    Article R344-1

    1. Code de la sécurité intérieure
    2. TITRE IV : DISPOSITIONS RELATIVES À L'OUTRE-MER
    3. Chapitre IV : Dispositions applicables en Polynésie française
    Outre celles des sections 1 et 2 du présent chapitre, sont applicables en Polynésie française, sous réserve des adaptations prévues aux articles R. 344-2, R. 344 … 2018 R. 312-68 et R. 312-69 Résultant du décret n° 2014-1253 du 27 octobre 2014 R. 312-70 à R. 312-71 Résultant du décret n° 2018-542 du 29 juin 2018 R. 312-72 … Code de la sécurité intérieure

  5. Code de la sécurité intérieure

    Version historiqueCodes

    Article R345-1

    1. Code de la sécurité intérieure
    2. TITRE IV : DISPOSITIONS RELATIVES À L'OUTRE-MER
    3. Chapitre V : Dispositions applicables en Nouvelle-Calédonie
    Sont applicables en Nouvelle-Calédonie, sous réserve des adaptations prévues aux articles R. 345-3, R. 345-4 et R. 345-4-1, les dispositions du présent livre mentionnées … 2018 R. 312-68 et R. 312-69 Résultant du décret n° 2014-1253 du 27 octobre 2014 R. 312-70 et R. 312-71 Résultant du décret n° 2018-542 du 29 juin 2018 R. 312-72 … Code de la sécurité intérieure

  6. Code général des impôts, annexe IV

    Version historiqueCodes

    Article 50 duodecies

    1. Code général des impôts, annexe IV
    2. Section VII : Régimes spéciaux
    3. I : Départements d'outre-mer
    NUMEROS DU TARIF des droits de douane d'importation 70-16-90-30 70-16-90-90 DESIGNATION DES PRODUITS Pavés, briques, carreaux, tuiles et autres articles en verre … NUMEROS DU TARIF des droits de douane d'importation Ex chapitre 72 DESIGNATION DES PRODUITS Fonte, fer et acier. … Code général des impôts, annexe IV

  7. Code général des impôts, annexe IV

    Version historiqueCodes

    Article 50 duodecies

    1. Code général des impôts, annexe IV
    2. Section VII : Régimes spéciaux
    3. I : Départements d'outre-mer
    NUMEROS DU TARIF des droits de douane d'importation 70-16-90-30 70-16-90-90 DESIGNATION DES PRODUITS Pavés, briques, carreaux, tuiles et autres articles en verre … NUMEROS DU TARIF des droits de douane d'importation Ex chapitre 72 DESIGNATION DES PRODUITS Fonte, fer et acier. … Code général des impôts, annexe IV

  8. Code de la sécurité intérieure

    Version historiqueCodes

    Article R311-2

    1. Code de la sécurité intérieure
    2. Chapitre Ier : Dispositions générales
    3. Section 2 : Classement des matériels de guerre, armes et munitions
    composants spécifiques et les matériels ou logiciels spécialisés de développement, de fabrication et d'essai ; 8° Véhicules de combat blindés ou non blindés, équipés à poste … munitions et éléments classés au 6° du III ; - des munitions et éléments de munitions classés aux j et j bis du IV ; 14° Armes incapacitantes, au sens du 14° de l'article … Code de la sécurité intérieure

  9. Code de la sécurité intérieure

    Version historiqueCodes

    Article R311-2

    1. Code de la sécurité intérieure
    2. Chapitre Ier : Dispositions générales
    3. Section 2 : Classement des matériels de guerre, armes et munitions
    composants spécifiques et les matériels ou logiciels spécialisés de développement, de fabrication et d'essai ; 8° Véhicules de combat blindés ou non blindés, équipés à poste … munitions et éléments classés au 6° du III ; - des munitions et éléments de munitions classés aux j et j bis du IV ; 14° Armes incapacitantes, au sens du 14° de l'article … Code de la sécurité intérieure

  10. Code de la sécurité intérieure

    Version historiqueCodes

    Article R311-2

    1. Code de la sécurité intérieure
    2. Chapitre Ier : Dispositions générales
    3. Section 2 : Classement des matériels de guerre, armes et munitions
    composants spécifiques et les matériels ou logiciels spécialisés de développement, de fabrication et d'essai ; 8° Véhicules de combat blindés ou non blindés, équipés à poste … munitions et éléments classés au 6° du III ; - des munitions et éléments de munitions classés aux j et j bis du IV ; 14° Armes incapacitantes, au sens du 14° de l'article … Code de la sécurité intérieure

  11. Code de l'action sociale et des familles

    Version historiqueCodes

    Article Annexe 2-5

    1. Code de l'action sociale et des familles
    2. Annexe
    L. 312-1 du présent code donne lieu à l'attribution d'un temps d'aide humaine de 30 heures par mois. 2. … Les actes concernant l'élimination qui relèvent d'actes infirmiers ne sont pas pris en compte. (6) Prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale. (7 … Code de l'action sociale et des familles

  12. Code de l'action sociale et des familles

    Version historiqueCodes

    Article Annexe 2-5

    1. Code de l'action sociale et des familles
    2. Annexe
    L. 312-1 du présent code donne lieu à l'attribution d'un temps d'aide humaine de 30 heures par mois. 2. … Les actes concernant l'élimination qui relèvent d'actes infirmiers ne sont pas pris en compte. (6) Prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale. (7 … Code de l'action sociale et des familles

  13. Code de l'action sociale et des familles

    Version historiqueCodes

    Article Annexe 2-4

    1. Code de l'action sociale et des familles
    2. Annexe
    avec notamment : -chute de la fin des mots et difficultés de prononciation des groupes consonantiques, mots déformés ; -emploi peu fréquent des mots grammaticaux (articles … L'article R. 241-15 du code de l'action sociale et des familles précise que la carte d'invalidité sera surchargée d'une mention cécité pour les personnes dont la … Code de l'action sociale et des familles

  14. Code de la construction et de l'habitation

    Version historiqueCodes

    Article Annexe à l'article R172-4

    1. Code de la construction et de l'habitation
    2. Chapitre II : Construction des bâtiments
    3. Section 1 : Exigences de performance énergétique et environnementale applicables à la construction de bâtiments ou parties de bâtiments d'habitation, de bureaux, ou d'enseignement primaire ou secondaire
    Pour les bâtiments ou les parties de bâtiments raccordés à un réseau de distribution de chaleur et de froid classé en application de l'article L. 712-1 du code de … Le plan d'exposition au bruit est approuvé par un arrêté préfectoral pris en application des articles R. 112-4 à R. 112-17 du code de l'urbanisme. … Code de la construction et de l'habitation

  15. Code de l'organisation judiciaire

    Version en vigueurCodes

    Article Annexe Tableau IV

    1. Code de l'organisation judiciaire
    2. Partie réglementaire
    3. Annexes
    des tribunaux de première instance, des chambres de proximité des tribunaux judiciaires, des sections détachées des tribunaux de première instance (annexe des articles … Haute-Vienne Limoges Communes d'Aixe-sur-Vienne, Ambazac, Arnac-la-Poste, Augne, Aureil, Azat-le-Ris, Balledent, Beaumont-du-Lac, Bellac, Berneuil, Bersac-sur-Rivalier … Code de l'organisation judiciaire

  16. Code de l'organisation judiciaire

    Version historiqueCodes

    Article Annexe Tableau IV

    1. Code de l'organisation judiciaire
    2. Partie réglementaire
    3. Annexes
    des tribunaux de première instance, des chambres de proximité des tribunaux judiciaires, des sections détachées des tribunaux de première instance (annexe des articles … Haute-Vienne Limoges Communes d'Aixe-sur-Vienne, Ambazac, Arnac-la-Poste, Augne, Aureil, Azat-le-Ris, Balledent, Beaumont-du-Lac, Bellac, Berneuil, Bersac-sur-Rivalier … Code de l'organisation judiciaire

  17. Code de l'organisation judiciaire

    Version historiqueCodes

    Article Annexe Tableau IV

    1. Code de l'organisation judiciaire
    2. Partie réglementaire
    3. Annexes
    des tribunaux de première instance, des chambres de proximité des tribunaux judiciaires, des sections détachées des tribunaux de première instance (annexe des articles … Haute-Vienne Limoges Communes d'Aixe-sur-Vienne, Ambazac, Arnac-la-Poste, Augne, Aureil, Azat-le-Ris, Balledent, Beaumont-du-Lac, Bellac, Berneuil, Bersac-sur-Rivalier … Code de l'organisation judiciaire