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Équivalences prises en compte : CSS ⇔ code de la sécurité sociale

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734 résultats

  1. Code du sport

    Version historiqueCodes

    Article Annexe II-1 (art. A212-1)

    1. Code du sport
    2. Annexes partie réglementaire - Arrêtés
    3. Annexes II
    aux articles A. 322-42 et suivants du code du sport. … articles A. 322-42 et suivants du code du sport. … Code du sport

  2. Code du sport

    Version historiqueCodes

    Article Annexe II-1 (art. A212-1)

    1. Code du sport
    2. Annexes partie réglementaire - Arrêtés
    3. Annexes II
    aux articles A. 322-42 et suivants du code du sport. … articles A. 322-42 et suivants du code du sport. … Code du sport

  3. Code du sport

    Version historiqueCodes

    Article Annexe II-1 (art. A212-1)

    1. Code du sport
    2. Annexes partie réglementaire - Arrêtés
    3. Annexes II
    aux articles A. 322-42 et suivants du code du sport. … articles A. 322-42 et suivants du code du sport. … Code du sport

  4. Code du sport

    Version historiqueCodes

    Article Annexe II-1 (art. A212-1)

    1. Code du sport
    2. Annexes partie réglementaire - Arrêtés
    3. Annexes II
    aux articles A. 322-42 et suivants du code du sport. … articles A. 322-42 et suivants du code du sport. … Code du sport

  5. Code du sport

    Version historiqueCodes

    Article Annexe II-1 (art. A212-1)

    1. Code du sport
    2. Annexes partie réglementaire - Arrêtés
    3. Annexes II
    (Article A. 212-1 du code du sport) INTITULE DE L'ACTIVITÉ PHYSIQUE OU SPORTIVE NIVEAU DE QUALIFICATION CONDITIONS D'EXERCICE LIMITES DES CONDITIONS D'EXERCICE MULTI … A l'exclusion de l'activité canoë-kayak et disciplines associées, en eau vive au sens de l'article R. 212-7 du code du sport, classée en environnement spécifique … Code du sport

  6. Code de commerce

    Version historiqueCodes

    Article Annexe 8-2

    1. Code de commerce
    2. Annexes partie A Livre VIII
    3. ANNEXE 8-2 (ANNEXE À L'ARTICLE A. 814-1)
    Conformément aux dispositions des articles 11 et 29 de la loi n° 85-99 du 25 janvier 1985, l'administrateur judiciaire ou le mandataire judiciaire à la liquidation … 226-13 et 226-14 du code pénal. … Code de commerce

  7. Code de commerce

    Version à venirCodes

    Article Annexe 8-2

    1. Code de commerce
    2. Annexes partie A Livre VIII
    3. ANNEXE 8-2 (ANNEXE À L'ARTICLE A. 814-1)
    Conformément aux dispositions des articles 11 et 29 de la loi n° 85-99 du 25 janvier 1985, l'administrateur judiciaire ou le mandataire judiciaire à la liquidation … 226-13 et 226-14 du code pénal. … Code de commerce

  8. Code général des collectivités territoriales

    Version historiqueCodes

    Article Rubrique 5

    1. Code général des collectivités territoriales
    2. Annexes
    3. Annexe I
    647 du code général des impôts (article 1045 I du CGI). … sociale. (29) Dans le cas d'acquisition antérieure à la déclaration d'utilité publique, la notification à faire aux créanciers inscrits ne peut intervenir que postérieurement … Code général des collectivités territoriales

  9. Code de commerce

    Version historiqueCodes

    Article Annexe 8-5

    1. Code de commerce
    2. Annexes partie A Livre VIII
    3. ANNEXE 8-5 (ANNEXE À L'ARTICLE A. 814-4)
    Les rapports prévus aux articles 29 (procédure générale) et 113 (procédure simplifiée) du décret du 27 décembre 1985 sont-ils déposés dans les délais ? … Créances visées à l'article L. 621-32 du code de commerce. … Code de commerce

  10. Code des transports

    Version historiqueCodes

    Article L5785-1

    1. Code des transports
    2. TITRE VIII : WALLIS-ET-FUTUNA
    3. Chapitre V : Les gens de mer
    loi n° 2013-619 du 16 juillet 2013 L. 5514-1 et L. 1514-2 Résultant de la loi n° 2013-619 du 16 juillet 2013 L. 5521-1 Résultant de l' ordonnance n° 2020-933 du 29 … sociale pour 2023 L. 5571-1 à L. 5571-3 Résultant de la loi n° 2013-619 du 16 juillet 2013 L. 5571-4 Résultant de la loi n° 2016-816 du 20 juin 2016 L. 5621-1 Résultant … Code des transports

  11. Code des transports

    Version historiqueCodes

    Article L5785-1

    1. Code des transports
    2. TITRE VIII : WALLIS-ET-FUTUNA
    3. Chapitre V : Les gens de mer
    loi n° 2013-619 du 16 juillet 2013 L. 5514-1 et L. 1514-2 Résultant de la loi n° 2013-619 du 16 juillet 2013 L. 5521-1 Résultant de l' ordonnance n° 2020-933 du 29 … sociale pour 2025 L. 5571-1 à L. 5571-3 Résultant de la loi n° 2013-619 du 16 juillet 2013 L. 5571-4 Résultant de la loi n° 2016-816 du 20 juin 2016 L. 5621-1 Résultant … Code des transports

  12. Code des transports

    Version historiqueCodes

    Article L5785-1

    1. Code des transports
    2. TITRE VIII : WALLIS-ET-FUTUNA
    3. Chapitre V : Les gens de mer
    loi n° 2013-619 du 16 juillet 2013 L. 5514-1 et L. 1514-2 Résultant de la loi n° 2013-619 du 16 juillet 2013 L. 5521-1 Résultant de l' ordonnance n° 2020-933 du 29 … sociale pour 2023 L. 5571-1 à L. 5571-3 Résultant de la loi n° 2013-619 du 16 juillet 2013 L. 5571-4 Résultant de la loi n° 2016-816 du 20 juin 2016 L. 5621-1 Résultant … Code des transports

  13. Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre

    Version historiqueCodes

    Article Annexe 2 (suite)

    1. Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
    2. Partie réglementaire (nouvelle)
    3. ANNEXES AU CODE DES PENSIONS MILITAIRES D'INVALIDITÉ ET DES VICTIMES DE GUERRE
    En matière de troubles psychiques, ces pourcentages seront utilisés comme un code. … sociale ou de tous autres documents offrant des garanties équivalentes. … Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre

  14. Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre

    Version en vigueurCodes

    Article Annexe 2 (suite)

    1. Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
    2. Partie réglementaire (nouvelle)
    3. ANNEXES AU CODE DES PENSIONS MILITAIRES D'INVALIDITÉ ET DES VICTIMES DE GUERRE
    sociale ou de tous autres documents offrant des garanties au moins équivalentes. … sociale ou de tous autres documents offrant des garanties équivalentes. … Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre