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Lexorizon

Utilisation du sol, défrichements, coupes et abattages d'arbres dans les espaces boisés classés non soumis au régime forestier.

Code de l'urbanisme · Aucun article

État connu de Lexorizon au 12 octobre 2026

Aucun article n’est rattaché à cette subdivision à cette date.

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Utilisation du sol, défrichements, coupes et abattages d'arbres dans les espaces boisés classés non soumis au régime forestier. — Code de l'urbanisme — Lexorizon